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Les normes homologuées sont adoptées par arrêté du (ou des) ministres(s) responsables(s) du produit.
Règles dorigine, bénéficient du régime privilégié : Les produits entièrement obtenus dans lun des deux pays.
Et pour maximiser les chances d'éviter les douanes, prenez un vol pour un atterrissage prévu après 20h sur le sol européen en pleine semaine.Bon alors pour commencer, je confirme "quofficiellement" la sérologie est obligatoire.Je m'explique, si l'animal est un chat et qu'il fait moins de 5 kg je vous suggère grandement de le prendre avec vous en cabine dans un sac de transport type "sac à main.".Ces services procéderont, le cas échéant, au prélèvement d'échantillons représentatifs en présence des agents de la Douane.M n'est pas une agence de réservation ni un voyagiste.A lexportation, un certificat dorigine délivré par lune des Chambres de commerce et dindustrie de Tunisie et authentifié par le bureau des douanes dexportation.A cette heure si, il y'a très souvent.Le contrôle de conformité des produits industriels importés (normes rendues d'application obligatoire Dahir n1-70-157 du 30/7/1970 modifié par le Dahir portant loi n1-93-221 du, Décret n2-93-530 du pris pour l'application du Dahir précité.Ces échantillons sont transmis par les services du mcia au laboratoire concerné pour réaliser les essais nécessaires.
Sinon vaccins à jours, anticorps du vaccins présents, certificat de bonne santé.
2- Produits soumis à certification: L'importation des produits industriel visés en annexe 2, soumis à la procédure de la certification conformément aux dispositions du Dahir n1-70-157 cté ci-dessus, est subordonnée à la présentation d'un certificat de conformité aux normes marocaines, dont modèle est repris.
Vous êtes ici: Accords et conventions Conventions Bilatérales Algérie, les relations commerciales entre la Tunisie et lAlgérie sont régies par la convention commerciale et douanière signée à Tunis le et le protocole daccord additionnel à la convention commerciale et douanière signé à Alger.
Si, à l'expiration du délai de huit jours, la seconde analyse n'a pas été demandée ou si les résultats de la seconde analyse concordent avec les résultats des premiers essais, le produit en cause doit être réexporté.
Par ailleurs, et conformément aux dispositions du 6ème alinéa de l'article 5 dudit Dahir, le contrôle des normes marocaines rendues d'application obligatoire est assuré dans les conditions prévues par la réglementation sur la répression des fraudes.
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I/ Procédure de contrôle 1- Produits soumis à attestation de conformité : A chaque arrivage aux postes frontières de ces produits, les opérateurs concernés doivent aviser les services compétents du mcia.Dans le cas où la seconde analyse infirme les résultats des premiers essais, une attestation de conformité est délivrée par les services compétents du mcia à l'importateur dont une copie est transmise au bureau douanier concerné.En cas de conformité des produits industriels concernés aux normes, l'attestation de conformité est délivrée par les services compétents du mcia à l'importateur.Le bénéfice des avantages indiqués ci-dessus est subordonné aux conditions de lorigine.Le plus important c'est que l'animal soit vacciné contre la rage, (rappel compris et dêtre en possession du certificat de bonne santé qu'un vétérinaire agréer peux délivrer.Des professionnels du tourisme ayant conclu des accords avec M permettent laccès à leurs offres et prestations directement via le site, sans frais pour les visiteurs.




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